Odette Bastos - JORFSearch

Odette Bastos

De:	Odette BASTOS
Objet:	assesseurs à la section des assurances sociales du conseil central de la section H de l'Ordre des pharmaciens au titre des représentants des organismes d'assurance maladie 2o suppléants
Groupe:	Conseil central de la section H de l'Ordre des pharmaciens

magistrat="Assesseur"
suppleant

AFSS1430019A (source BOSanté)

nomination

15 Mars 2014 15/03/2014

De:	Odette BASTOS
Objet:	assesseurs à la section des assurances sociales du conseil central de la section D de l'ordre des pharmaciens au titre des représentants des organismes d'assurance maladie titulaires
Groupe:	Conseil central de la section D de l'ordre national des pharmaciens

magistrat="Assesseur"

AFSS1330743A (source BOSanté)

nomination

15 Décembre 2013 15/12/2013

De:	Odette BASTOS
Objet:	assesseurs à la section des assurances sociales du conseil central de la section E de l'ordre des pharmaciens au titre des représentants des organismes d'assurance maladie titulaires
Groupe:	Conseil central de la section E de l'ordre national des pharmaciens

magistrat="Assesseur"

AFSS1330741A (source BOSanté)

nomination

15 Décembre 2013 15/12/2013

De:	Odette Bastos
Objet:	assesseurs, dans les conditions suivantes au titre des représentants des organismes de sécurité sociale siégeant en section des assurances sociales Au conseil central de la section E de l'ordre des pharmaciens titulaire
Remplace:	Mme Monique Weber
Groupe:	Conseil central de la section E de l'ordre national des pharmaciens Conseil national de l'ordre des pharmaciens

JORFTEXT000000427632 (source JORF)

nomination

25 Mai 2006 25/05/2006

De:	Odette Bastos
Objet:	assesseurs, dans les conditions suivantes au titre des représentants des organismes de sécurité sociale siégeant en section des assurances sociales Au conseil central de la section D de l'ordre des pharmaciens titulaire
Remplace:	Mme Monique Weber
Groupe:	Conseil central de la section D de l'ordre national des pharmaciens Conseil national de l'ordre des pharmaciens

JORFTEXT000000427632 (source JORF)

nomination

25 Mai 2006 25/05/2006